Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
Raison sociale : Biostrevent Energie — SAS
SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
RCS : [RCS À COMPLÉTER]
Capital social : [CAPITAL À COMPLÉTER]
Siège social : [ADRESSE À COMPLÉTER], [CODE POSTAL] [VILLE], France
Email : bureaux.biostrevent.energie@gmail.com
Téléphone : [TÉLÉPHONE À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]
2. Hébergeur
Hébergeur : Proxmox / Serveur dédié auto-hébergé
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEMENT À COMPLÉTER]
Contact : bureaux.biostrevent.energie@gmail.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site MethaBase est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.
Les analyses et données publiées par les utilisateurs restent leur propriété. En les publiant sur MethaBase, ils concèdent à la plateforme une licence non exclusive d'utilisation à des fins d'affichage, de statistiques et de recherche agronomique.
4. Responsabilité
Biostrevent Energie s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur MethaBase mais ne peut garantir l'exhaustivité ou la fiabilité des données soumises par les utilisateurs. L'utilisation des données à des fins agronomiques ou commerciales est faite sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.
5. Liens hypertextes
MethaBase peut contenir des liens vers des sites tiers. Biostrevent Energie n'est pas responsable du contenu de ces sites.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 2026